Exclusion de responsabilité

Offre non contraignante

D’une manière générale, aucun élément du site Init7 ne constitue une offre contraignante pour les visiteurs / visiteuses du site Internet. Si Init7 souhaite exceptionnellement faire une offre contraignante par le biais du site Internet, cela sera mentionné de manière claire et non équivoque. En cas de doute à ce sujet, le visiteur / la visiteuse doit considérer qu’Init7 n’a pas pour objectif de faire une offre contraignante.

Droits de propriété intellectuelle

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Clause d’exclusion

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